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Marques déposées par madame Cathy BROIS
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escale design et déco, escale déco, escale design et décoration, escale déco et design
Marque enregistrée - Marque en vigueur

escale design et déco, escale déco, escale design et décoration, escale déco et design
Mme. Cathy BROIS

Numéro de dépôt :
4298969
Date de dépôt :
13/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2026
escale design et déco, escale déco, escale design et décoration, escale déco et design de Cathy BROIS

Présentation de la marque escale design et déco, escale déco, escale design et décoration, escale déco et design

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2016 par madame Cathy BROIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « escale design et déco, escale déco, escale design et décoration, escale déco et design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est madame Cathy BROIS domicilié(e) 4 bis rue basse - 49630 - CORNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Cathy BROIS domicilié(e) 4 BIS RUE BASSE - 49630 - CORNE - France.

La marque escale design et déco, escale déco, escale design et décoration, escale déco et design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque escale design et déco, escale déco, escale design et décoration, escale déco et design arrivera à expiration en date du 13 septembre 2026.

Cathy BROIS a également déposé les autres marques suivantes : déco décodeur, décodeur déco, deco decodeur, déco décodeurs, décodeurs déco


Mme. Cathy BROIS - 4 bis rue basse - 49630 - CORNE - France


Mme. Cathy BROIS - 4 BIS RUE BASSE - 49630 - CORNE - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) .